ReLIRE : le registre des livres indisponibles est ouvert
Le 21 mars dernier, le projet ReLIRE, Registre des Livres Indisponibles en Réédition Électronique, soutenu par la BnF, a rendu publique sa première liste de 60 000 livres indisponibles du XXe siècle. À l’occasion du Salon du Livre de Paris, les responsables ont tenu à rappeler les tenants et aboutissants du projet.
Quelles œuvres sont concernées ?
Telle que la conçoit le projet ReLIRE, une œuvre indisponible se définit comme une œuvre protégée par le droit d’auteur, publiée avant le 1er janvier 2001 et qui n’est plus disponible en format imprimé ou numérique. 60 000 livres sur les 500 000 titres estimés sont concernés par cette première liste non-exhaustive, qui sera complétée chaque année à la même époque.
Qui peut réagir ?
Les auteurs, leurs ayants droit et les éditeurs sont concernés par ce dispositif.
- Vous êtes auteur
Nous vous conseillons de consulter le registre en ligne. Si un de vos livres est concerné par ce programme, vous avez deux possibilités. Première possibilité, vous pouvez laisser votre livre dans le programme et être rémunéré dès que le livre sera à nouveau diffusé (les premiers titres seront numérisés début 2014). A contrario, vous pouvez retirer votre livre de ce registre. Dans ce cas-là, vous disposez de six mois pour exercer votre droit.
- Vous êtes éditeur
Si vous êtes l’éditeur d’un des livres repris dans le registre et que vous êtes encore détenteur des droits, vous pouvez faire une demande de retrait du programme d’ici le 21 septembre. Si celle-ci est avalisée, vous devez vous engager à commercialiser le livre dans les deux ans.
Dans les deux cas, vous pouvez encore faire une demande de retrait du programme passé le 21 septembre sous certaines conditions. Au-delà de cette date, les droits seront transférés à une société de gestion collective, qui prendra contact en priorité avec l’éditeur d’origine afin d’assurer l’exploitation numérique de ces titres et qui, à défaut d’accord, la confiera à d’autres opérateurs.
Plus d’informations à ce sujet
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— Stéphanie Michaux
Le projet ReLIRE pose d’énormes problèmes (de fond et de procédure) et suscite des réactions parfois violentes mais parfaitement justifiées. La SCAM devrait prendre position rapidement, je crois. A titre personnel, j’ai fait valoir sans délai ma possibilité d’opt-out (refus de voir mes livres épuisés tomber dans le giron de la BNF). Je partage l’avis de ceux, dont François Bon, qui estiment qu’il y a quelque chose de scandaleux et d’humiliant dans la conception et la mise en oeuvre du projet ReLIRE.